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Marques déposées par monsieur jean louis bahans
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BREIZH TAUX COURTIER EN PRETS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREIZH TAUX COURTIER EN PRETS
M. jean louis bahans, Agissant pour le compte de la société "BREIZH TAUX" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4243050
Date de dépôt :
24/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2026
BREIZH TAUX COURTIER EN PRETS de jean louis bahans

Présentation de la marque BREIZH TAUX COURTIER EN PRETS

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2016 par monsieur jean louis bahans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREIZH TAUX COURTIER EN PRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur jean louis bahans domicilié(e) 21 place du Champs de Foire - 22400 - LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREIZH TAUX, M. jean louis bahans domicilié(e) 21 place du Champs de Foire - 22400 - LAMBALLE - France.

La marque BREIZH TAUX COURTIER EN PRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH TAUX COURTIER EN PRETS arrivera à expiration en date du 24 janvier 2026.

jean louis bahans a également déposé les autres marques suivantes : BAHANS INVEST , Îmmotroovtoo.com , Mon Bien à la Mer monbienalamer.fr , vefapourtous.com


M. jean louis bahans, Agissant pour le compte de la société "BREIZH TAUX" en cours de formation - 21 place du Champs de Foire - 22400 - LAMBALLE - France


BREIZH TAUX, M. jean louis bahans - 21 place du Champs de Foire - 22400 - LAMBALLE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 6 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698064 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-06

Inscription le 6 avril 2017 - Immatriculation de société n°698063 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-06

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